Commission n°5

LES REFERENCES MEDICALES OPPOSABLES
POUR QUOI FAIRE ?

Animateur :
  • Dr BITSCHENAUX Michel
CNAMTS
Rapporteur :
  • Dr DIETERLING Annick
CNAMTS
Participants :
  • Dr CHRIQUI Henri
  • Dr EMBERGER Dominique
  • Dr MARQUET Michel
  • Dr MERCIER Anne-Marie
  • Dr NICOL Jean
  • Dr PANOFRE Guy
  • Dr PARANT Jean-Marc
  • Dr REMY Marie-Claude
  • Dr ROCHE-APAIRE Bertille
  • Dr ROZENFARB Michel
  • Dr WALDMANN Alain
  • Dr WINTER Gérard
EDF
CNAMTS
MINES
CNAMTS
MSA
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
Résumé :  Les participants débattent et s'interrogent sur l'utilité de l'outil "RMO".

 Après avoir repris l'historique des textes, il est envisagé de concevoir les RMO dans la pratique :

  • avec les médecins libéraux tout d'abord
  • puis avec les médecins-conseils

 La Commission est ainsi amenée à proposer les recommandations suivantes:

  • mieux définir les RMO et leurs objectifs (pédagogique, quantitatif ou qualitatif?)
  • étendre les RMO à l'ensemble des professionnels de santé y compris à l'hôpital public
  • un développement informatique en tant "qu'outil de l'outil"
  • accélérer le codage des actes.

 Par ailleurs, et en conclusion, les membres s'interrogent afin de savoir si les RMO s'appliquent aux dépenses remboursées ou aux dépenses de santé.


Commission n°6

OUTILS CONVENTIONNELS
HORS REFERENCES MEDICALES OPPOSABLES

Animateur :
  • Dr TORRE Sylvie
CNAMTS
Rapporteur :
  • Dr COURNAULT Véronique
  • Dr MENU Didier
MSA
Participants :
  • Dr BALTHAZARD Gérard
  • Dr DUBAIL Gérard
  • Dr FLAHOU Philippe
  • Dr GILBERT Christine
  • Dr HASTINGS Bruno
  • Dr LAURE Pierre-Jean
  • Dr MELLOT François
  • Dr STRUB Jean-Marie
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
MSA
EDF
MSA
MINES
Résumé :  Y - a - t - il un salut hors des références médicales opposables dans le cadre conventionnel ?

 C'est la réflexion que les membres de cette Commission ont voulu s'imposer à propos justement de l'existence des outils hors RMO.

 Il est ainsi inventorié des séries d'outils tels:

  • le contrat local de maîtrise des dépenses
  • le relevé individuel des activités et des prescriptions
  • les recommandations locales
  • la NGAP
  • PIRES et l'ordonnancier
  • le carnet de santé
  • le seuil d'efficience
  • les sanctions.

 Parallèlement, sont listés les différentes Commissions ou Comités destinés à gérer ces outils. Ils sont représentés par :

  • le Conseil Médical Paritaire Local
  • la Commission Conventionnelle Paritaire Locale
  • le Comité Régional d'Observation
  • le Comité Médical Régional

Commission n°7

OUTILS DE L'EXPERTISE EN SANTE PUBLIQUE
(A)

Animateur :
  • Dr POIRET Jean
CNAMTS
Rapporteur :
  • Dr REGINA Françoise
MSA
Participants :
  • Dr CADIER Anne
  • Dr DAMON Marie-Noëlle
  • Dr DAUM Bernard
  • Dr FICHET Maria
  • Dr FRANCOIS Dominique
  • Dr MOURET Christianne
  • Dr PASQUIER Brigitte
  • Dr PETIN Eric
  • Dr PEYRE COSTA Pascale
  • Dr ROUX Danielle
  • Dr THIVOYON Guy
RATP
CNAMTS
EDF
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
CSM
EDF
CNAMTS
CANAM
CNAMTS
Résumé :  La Commission numéro 7 s'intéressait aux outils de l'expertise en santé publique.

 Selon un schéma classique, l'existant et le souhaitable font l'objet de listings particuliers.

 Après avoir mis en avant les 7 types de gestion d'une expertise en santé publique, les membres font état essentiellement du souhait pricipal de posséder une base de données.

 Ils insistent par ailleurs sur l'intérêt de mener des actions systématiques au niveau régional.

 Ils concluent en affirmant que si les outils sont encore perfectibles, les moyens mis le sont aussi. Ils s'interrogent sur certains besoins qui seraient à réévaluer (tant en praticiens qu'en techniciens) et sur une polyvalence existante qui nuirait à la performance en matière d'expertise en santé publique.


Commission n°8

PRESENCE DU SERVICE MEDICAL DANS LE SECTEUR HOSPITALIER:
COMMENT ET POURQUOI ?

Animateur :
  • Dr CROIZE Claude
CNAMTS
Rapporteur :
  • Dr CHARVIER Mariane
CANAM
Participants :
  • Dr BERNADOU Geneviève
  • Dr CHARVIER Marianne
  • Dr CREA Thérésa
  • Dr DIETERLING Annick
  • Dr DUSSERRE-TELMON Martine
  • Dr GUINET Edmond
  • Dr MARVALIN Serge
  • Dr MONDOU Christian
  • Dr PAILLER Bernadette
  • Dr SOUDIER Gilbert
  • Dr VERNE Anne-Marie
CANAM
CANAM
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
CSM
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
Résumé :  Après avoir rappelé que le secteur hospitalier représentait plus de 50% des dépenses de santé, la Commission décrit dans un premier temps le réseau constitué par le contrôle médical à l'intérieur même de l'Hôpital.

 Les points positifs sont représentés par la participation du Médecin-Conseil à l'élaboration des budjets et à une prise de conscience d'une meilleure connaissance du terrain.

 Par contre, il est déploré une trop grande hétérogénéité entre les régions et les régimes, une quasi absence d'indicateurs reconnus et une intervention du service médical qui ne va pas au-delà des propositions.

 Ces derniers notamment pourraient redéfinir, dans le domaine hospitalier, les missions du contrôle médical par le biais d'une véritable spécialisation du Médecin-Conseil à l'heure où justement les agences s'installent.


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Mai 1997