Commission n°1

ORGANISATION ET STRUCTURES DU SERVICE MEDICAL
(A)

Animateur :
  • Dr SILVERA Lina Renée
CNAMTS
Rapporteur :
  • Dr POINSOTTE Jean-Pierre
CNAMTS
Participants :
  • Dr ANDRIEUX Alain
  • Dr AUBIJOUX Jean
  • Dr BLANCHON Béatrice
  • Dr GARÇON Benoît
  • Dr GREBET Jean
  • Dr LEBOIS Jean-Pierre
  • Dr NAVEZ Isabelle
  • Dr POIROT Yves
  • Dr RAUFFET Jean Louis
  • Dr VAROQUI Etienne
  • Dr WEILL Gilbert
MSA
MINES
AMPI
CANAM
AMPI
SNCF
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
Résumé :  Les participants différencient la structure propre au Service Médical et sa fonctionnalité.

 Sur le plan structurel, ils mettent en valeur trois sortes de liaisons:

  • les liaisons du Service Médical avec les Caisses
  • les liaisons entre les Services Médicaux des différents régimes
  • les liaisons intra-régimes.

 Sur le plan organisationnel, la Commission s'est penchée

  • sur le recrutement des praticiens-conseils en insistant sur le rôle d'adaptabilité et d'animation que doit remplir chacun d'entre eux
  • sur la formation des agents
  • et sur la répartition des tâches.

 En conclusion, il apparaît aux yeux de tous que les structures et l'organisation nécessaires sont en place mais souvent mal exploitées avec une mise en route des moyens souvent trop lourds et trop lents.


Commission n°2

TEXTES REGLEMENTAIRES ET CIRCULAIRES :
DES OUTILS NECESSAIRES ET SUFFISANTS

Animateur :
  • Dr ARSIGNY Dominique
MINES
Rapporteur :
  • Dr FAURE-TOMB Geneviève
CNAMTS
Participants :
  • Dr BOLVIN Françoise
  • Dr CATHALA Francis
  • Dr DIDUCH Marie-Thérèse
  • Dr GOARIN Hervé
  • Dr GUERLESQUIN Jean Yves
  • Dr GUY Eric
  • Dr MAGNOUAT André
  • Dr ODILE Françoise
  • Dr PRAGOUT Michel
  • Dr SIRET Brigitte
MSA
CNAMTS
MINES
MSA
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
MSA
EDF
EDF
Résumé :   Le problème mis en valeur au sein de la Commission est de savoir si les textes existants sont actuellement nécessaires et suffisants.

  La première partie est consacrée à l'inventaire des textes (textes, règlements et circulaires). La deuxième partie est consacrée à la réflexion proprement dite. La réponse proposée est positive excepté quand il est constaté une contradiction entre les textes, règlements et les circulaires.

  La troisième partie enfin, après quelques propositions destinées à transformer les textes existants en outils plus efficaces.

  Il est ainsi envisagé :

  • de les réactualiser le plus souvent possible
  • de les diffuser de meilleure façon
  • de s'entourer d'un meilleur soutien juridique.

Commission n°3

GESTION QUOTIDIENNE :
QUELS MOYENS POUR QUELS OBJECTIFS ?

Animateur :
  • Dr FELDMANN Jacques
MINES
Rapporteur :
  • Dr DIDIERJEAN-DOCQ Annie
CNAMTS
Participants :
  • Dr CHARLON Robert
  • Dr CRAUS Stephen
  • Dr DE ST LEGER Chantal
  • Dr GRUBER Alain
  • Dr LEONI Anne
  • Dr MABRIEZ Jean-Claude
  • Dr MARTIN SILVA Bernard
  • Dr SCHWARTZ Pierre
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
CNAMTS
EDF
CNAMTS
CANAM
MINES

Résumé :  La Commission a axé ses travaux sur l'optimisation de la médecine de contrôle dans deux directions:
  • les professions de santé et les assurés.

 Il est ensuite fait état des moyens existants. Un consensus se dégage ensuite sur les propositions suivantes :

  • RMO pour tous
  • actualisation accélérée de la NGAP, du codage des actes et des décrets d'application
  • optimisation de la formation obligatoire
  • développement de la communication externe
  • responsabilité des assurés
  • harmonisation des services administratifs des Caisses.

 Il est enfin fait état de la volonté clairement affirmée de voir l'enseignement de la Sécurité Sociale intégrer l'université et de développer les systèmes informatiques d'informations.


Commission n°4

ORGANISATION ET STRUCTURES DU SERVICE MEDICAL
(B)

Animateur :
  • Dr SEYDOUX Dominique
MINES
Rapporteur :
  • Dr MALBRANT Anne-Sophie
MSA
Participants :
  • Dr BLANCHART Odile
  • Dr CHAMPIGNY Pierre
  • Dr COLOMBO Patrice
  • Dr CONVERS Jean-Pierre
  • Dr FENDER Pierre
  • Dr LUNDY Anne-Marie
  • Dr MAZURIE Jean-Louis
  • Dr NOEL Christian
  • Dr PIERRE Christine
  • Dr TREPPOZ Hervé
CNAMTS
MSA
MSA
CANAM
CNAMTS
CNAMTS
MSA
MINES
CNAMTS
MSA
Résumé :  Le sujet de cette Commission traite de l'organisation des structures du Service Médical.

 Après avoir décrit les structures existantes au sein des différents régimes de protection sociale français, il est constaté les faits suivants en matière organisationnelle:

  • l'organisation médicale hiérarchisée de type de celles du Régime Général permet une unicité dans les actions mais peut réduire les latitudes individuelles.
  • une structure de taille importante permet de dégager des moyens en conséquence.

 Compte tenu des textes existants, la Commission propose une implication forte des services médicaux de rous les régimes dans les nouvelles structures mises en place


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MAI 1997